Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « LA GLORIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA GLORIETTE domicilié(e) 3 rue Gustave Eiffel, ZA Les Césardes, 74600 SEYNOD (dossier no 2164645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 350 884 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2164645) - France.
La marque LA GLORIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA GLORIETTE société anonyme - 3 rue Gustave Eiffel, ZA Les Césardes, 74600 SEYNOD (dossier no 2164645) - France - SIREN 398350884
Cabinet PONCET - (dossier no 2164645) - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164645 - Publication au BOPI 2000-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294687 - Publication au BOPI 2000-02-03
Inscription le 22 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174718 - Publication au BOPI 1994-07-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtisserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;confiserie, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachide, bonbons, caramels, fondants, décorations comestibles pour gâteaux, dulcifiants naturels, préparations aromatiques à usage alimentaire, cannelle, gommes (sucrerie), pâte d'amandes, pralines, réglisse (confiserie), sucre candi à usage alimentaire, sucreries, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), menthe pour la confiserie, algues (condiments);produits de cacao, chocolat;pain courant, pains spéciaux, pain azime, pain d'épices, mets à base de farine, produits de minoterie, petits pains, sandwiches, tapioca;viennoiserie, tous produits de viennoiserie à base de pâte feuilletée, pâte brisée, pâte feuilletée levée, pâte à brioche, pâte sucrée;pâte à pain au lait, pâte à tresses, biscottes;biscuits, biscuiterie, crêpes, gâteaux, gaufres, aromates pour gâteaux, brioches, pâtes pour gâteaux, poudre pour gâteaux, macarons,biscuits de malt, massepain, pâtés (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), petits-beurre, poudings, tartes, tourtes, semoule, bricelet; glaces, crèmes glacées, liants pour glaces alimentaires, liaisons pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, sorbets, produits pour stabiliser la crème fouettée, glace brute naturelle ou artificielle
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